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Marques déposées par MUSSAUTE Marie-José
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ALP'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALP'S
MUSSAUTE Marie-José

Numéro de dépôt :
3259503
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/11/2013
ALP\'S de MUSSAUTE Marie-José

Présentation de la marque ALP'S

Déposée le 27 novembre 2003 par MUSSAUTE Marie-José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ALP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est MUSSAUTE Marie-José domicilié(e) 42 allée du Bec,33470 Guyan Mestras - 33470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSSAUTE Marie-José domicilié(e) 42, allée du Bec,33470 Gujan Mestras - 33470 - France.

La marque ALP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALP'S est expirée depuis le 27 novembre 2013.


MUSSAUTE Marie-José - 42 allée du Bec,33470 Guyan Mestras - 33470 - France


MUSSAUTE Marie-José - 42, allée du Bec,33470 Gujan Mestras - 33470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises – vêtements en cuir ou en imitation cuir ceintures habillement gants habillement foulards – cravattes bonneterie – chaussettes – chaussons – sous vêtements.